Comité Consultatif de Nerthus Activités

Article 1 — Objet du Comité Consultatif

Le Comité Consultatif de Nerthus Activités est un organe non décisionnel chargé d’accompagner l’entreprise dans ses orientations stratégiques, son développement et l’amélioration continue de ses activités.
Il a pour mission d’apporter un regard extérieur, neutre et bienveillant, fondé sur l’expertise, l’expérience et l’éthique professionnelle de ses membres.

Article 2 — Rôle et missions

Le Comité Consultatif a pour fonctions principales :

1. Conseiller le dirigeant sur les choix stratégiques, le positionnement, l’innovation et la cohérence globale des activités de Nerthus Activités.
   
   

2. Émettre des avis et recommandations concernant :
   
   

   • la diversification ou l’évolution des activités (Créations, Aventures, Vitalité),
     
     

   • la qualité des services rendus,
     
     

   • les actions partenariales,
     
     

   • la communication et la visibilité de l’entreprise,
     
     

   • la responsabilité sociétale et environnementale.
     
     

3. Contribuer à la réflexion éthique, notamment concernant la transparence, le réemploi, la dimension pédagogique et les pratiques professionnelles.
   
   

4. Veiller à la cohérence de l’identité de Nerthus Activités, ses valeurs et son développement.
   
   

5. Proposer des pistes d’amélioration, des projets ou des collaborations pertinentes.
   
   

Le Comité Consultatif ne détient aucun pouvoir exécutif, juridique ou financier. Ses recommandations n’ont pas de caractère contraignant pour le dirigeant.

Article 3 — Composition

Le Comité Consultatif est composé de 3 à 8 membres bénévoles, invités en raison de :

• leurs compétences professionnelles ou artistiques,
  
  

• leur expérience dans l’ESS, l’artisanat, la culture, le numérique, le patrimoine, l’enseignement, le bien-être ou tout domaine lié aux activités de Nerthus Activités,
  
  

• leur engagement dans les valeurs humaines, sociales et environnementales.
  
  

Le dirigeant peut également inviter ponctuellement un expert extérieur selon les sujets abordés.

Article 4 — Nomination des membres

Les membres du Comité Consultatif sont proposés par le dirigeant et intégrés pour une durée de 2 ans renouvelable.
La nomination se formalise par un document écrit (invitation ou lettre de mission).

Un membre peut se retirer à tout moment sur simple notification écrite.
Le dirigeant peut mettre fin à la participation d’un membre en cas d’absence prolongée ou de non-respect de la charte éthique de Nerthus Activités.

Article 5 — Fonctionnement

1. Réunions
   Le Comité se réunit au minimum deux fois par an, en présentiel ou en visioconférence.
   Des réunions supplémentaires peuvent être organisées à la demande du dirigeant ou d’un tiers des membres.
   
   

2. Convocation
   Les membres sont convoqués au moins 10 jours avant la date de réunion, avec l’ordre du jour.
   
   

3. Avis et recommandations
   Les avis peuvent être formulés collectivement en séance ou transmis par écrit.
   Un compte rendu peut être réalisé par le dirigeant ou un membre volontaire.
   
   

4. Confidentialité
   Les échanges du Comité sont strictement confidentiels.
   Les membres s’engagent à ne pas divulguer les informations internes, les projets ou les données stratégiques de l’entreprise.
   
   

Article 6 — Droits et engagements des membres

Les membres s’engagent à :

• participer avec bienveillance, honnêteté et neutralité,
  
  

• contribuer à la réflexion stratégique,
  
  

• respecter les valeurs de Nerthus Activités,
  
  

• préserver les données confidentielles partagées.
  
  

Les membres ne perçoivent aucune rémunération, hormis remboursement éventuel de frais sur justificatifs, après accord du dirigeant.

Article 7 — Communication

La composition du Comité Consultatif peut être rendue publique (site web, documents internes, communication institutionnelle), sauf opposition d’un membre.

Les travaux du Comité peuvent être valorisés dans la communication externe, avec l’accord des membres.

Article 8 — Modification du règlement

Le présent texte peut être modifié à tout moment par le dirigeant après consultation du Comité Consultatif.

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